LA
SECURITE DES PISCINES
Loi - Décret - Notes
Loi - Décret - Notes
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LA
SECURITE DES PISCINES Loi - Décret - Notes |
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Loi
n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines |
Décret
n° 2003-1389 du 31/12/2003 relatif à la sécurité des
piscines |
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Article
1
Il est créé, au titre II du livre Ier du Code de la Construction et de l’Habitation, un chapitre VIII ainsi rédigé : « Art. L. 128-1. A compter du 1er janvier 2004, les piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif doivent être pourvues d’un dispositif de sécurité normalisé visant à prévenir le risque de noyade. « A compter de cette date, le constructeur ou l’installateur d’une telle piscine doit fournir au maître d’ouvrage une note technique indiquant le dispositif de sécurité normalisé retenu. » « La forme de cette note technique est définie par voie réglementaire dans les trois mois suivant la promulgation de la loi no 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines. » « Art. L. 128-2. – Les propriétaires de piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif installées avant le 1er janvier 2004 doivent avoir équipé au 1er janvier 2006 leur piscine d’un dispositif de sécurité normalisé, sous réserve qu’existe à cette date un tel dispositif adaptable à leur é quipement. » « En cas de location saisonnière de l’habitation, un dispositif de sécurité doit être installé avant le 1er mai 2004. » « Art. L. 128-3. – Les conditions de la normalisation des dispositifs mentionnés aux articles L. 128-1 et L.128-2 sont déterminées par voie réglementaire. » Article 2 Le chapitre II du titre V du livre Ier du code de la construction et de l’habitation est complété par un article L. 152-12 ainsi rédigé : « Art. L. 152-12. – Le non-respect des dispositions des articles L. 128-1 et L. 128-2 relatifs à la sécurité des piscines est puni de 45 000 euros d’amende. » « Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2 du code pénal , des infractions aux dispositions des articles L. 128-1 et L.128-2. » « Les peines encourues par les personnes morales sont : 1e L’amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 du code pénal ; 2e Les peines mentionnées aux 2e à 9e de l'article 131-39 du code pénal. » « L’interdiction mentionnée au 2e de l'article 131-39 du code pénal porte sur l’activité dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de laquelle l’infraction a été commise. » |
« Art.
R. 128-1. – Les dispositions du présent chapitre s’appliquent
aux piscines de plein air dont le bassin est totalement ou partiellement
enterré et qui ne relèvent pas de la loi N° 51-662
du 24 mai 1951 assurant la sécurité dans les établissements
de natation. » « Art. R. 128-2. – Les maîtres d’ouvrage des piscines construites ou installées à partir du 1er janvier 2004 doivent les avoir pourvues avant la première mise en eau d’un dispositif de sécurité destiné à prévenir les noyades. » « Ce dispositif doit être conforme soit aux normes françaises, soit aux normes ou aux spécifications techniques ou aux procédés de fabrication prévus dans les réglementations d’un État membre de la Communauté européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen, assurant un niveau de sécurité équivalent. Les références de ces normes et réglementations sont publiées au Journal officiel de la République française. » « Art. R. 128-3. – La note technique mentionnée à l’article L. 128-1 doit être remise au maître d’ouvrage par le constructeur ou l’installateur au plus tard à la date de réception de la piscine. Cette note indique les caractéristiques, les conditions de fonctionnement et d’entretien du dispositif de sécurité. Elle informe également le maître d’ouvrage sur les risques de noyade, sur les mesures générales de prévention à prendre et sur les recommandations attachées à l’utilisation du dispositif de sécurité. » « Art. R. 128-4. – Les dispositions du second alinéa de l’article R. 128-2 s’appliquent aux dispositifs de sécurité mentionnésà l’article L. 128-2, qui doivent équiper aux dates prévues par celui-ci les piscines construites ou installées avant le 1er janvier 2004. » |
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Notes
d’Everblue |
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| • Piscines nouvelles
installées à compter du 1/01/2004 : Obligation mise en
place dispositif IMMÉDIAT. • Piscines installées antérieurement au 01/01/2004 : Obligation au plus tard 31/12/2005. • Piscines dans habitation en location : Obligation avant le 1er mai 2004 • Personne privée = individu / Personne morale = société • Maître d’ouvrage = le client • Constructeur/installateur = Professionnel-Piscinier • La loi sécurité des piscines relève du CODE PENAL. Les sanctions en cas d’inobservations pour une personne privée sont de 45000 euros d’amende au minimum et pour une personne morale, des peines sévères supplémentaires encourues. • PROCÉDÉ NORMALISÉ : Les différents systèmes de sécurité retenus, doivent répondreà des cahiers des charges STRICTS. Les fabricants et distributeurs ont la responsabilité de veillerà leur conformité, et obtenir des Laboratoires d’Essai Nationaux les agréments. En attendant, et vu l’urgence, ils auto-certifieront les procédés proposés. |
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| La sécurité des
petits et enfants est une priorité totale et exige la vigilance
permanente des parents et adultes, quels que soient les dispositifs préventifs
mis en place. Dans cet esprit, la clôture SEKURA est proposée
pour apporter une solution efficace, évolutive et esthétique. DESCRIPTIF La clôture souple est constituée de poteaux en aluminium extrudé et de toile en polyester haute ténacité tissé en maille de 3 x 3 mm, enduit de PVC blanc. Les toiles sont tendues entre les poteaux grâce à un treuil et une manivelle. Chaque é lément de toile mesure 1,10 m de long sur une hauteur de 1,20 m. Il est équipé de joncs aux extrémités assurant la fixation dans les profils et d’un oeillet en partie basse permettant la tension au centre par un tendeur élastique. Les clôtures sont totalement modulables grâce aux 3 points de fixation possible de la toile sur chaque poteau. |
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Solutions
classiques avec portillon d'accès
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les
3 kits pour composer sa clôture
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KIT A : ÉLÉMENT DE TOILE Composition : • 1 toile de 1,10 m • 1 tube d’assemblage KIT B : POTEAU D’ANGLE ET DE TENSION Composition : • 1 poteau de tension avec treuil et manivelle • 1 toile de 1,10 m KIT C : PORTILLON MANUEL Composition : • 1 porte en toile 0,80 m et 1,20 m de hauteur avec tube raidisseur, bague coulissante et goupille de sécurité • 1 poteau avec plaque supérieure ouverte |
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Mise
en place de platines
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Options
• Solution sur dallage  |
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Extrait de la norme AFNOR : “Le moyen d’accès peut-être pivotant ou coulissant. Lorsqu'il est pivotant, l’ouverture doit se faire vers l’extérieur de la piscine. Le moyen d’accès doit être à fermeture et verrouillage manuels ou automatiques pour l’usage familial. Le moyen d’accès doit ê tre à fermeture et verrouillage automatique pour l’usage collectif. Le système de déverrouillage doit être à l’épreuve des enfants.” | ||
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 Sécurité basse. Mise en place des tendeurs élastiques de sécurité |
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Extrait
de la norme AFNOR : “ La hauteur minimale entre 2 points d’appui doit toujours être supérieure ou égale à 1,10 m.” |
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AQUÂSURE® :
une barrière de protection répondant
à la loi 2003-9 applicable dès le 1er janvier 2004 |
La
loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 impose la mise en place de dispositifs
de sécurité normalisés à compter du 1er
janvier 2004 pour toute nouvelle piscine enterrée non close à usage
individuel ou collectif. Pour les piscines installées avant
le 1er janvier 2004, la mise en conformité devra être
faite avant le 1er janvier 2006. En cas de location saisonnière,
un dispositif de sécurité devra être installé avant
le 1er janvier 2004.
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| – Une FERMETURE
et un VERROUILLAGE AUTOMATIQUES assurés par un verrou magnétique et des charnières à ressort réglables. Le portillon AQUASÛRE® est |
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| 1,10 m : la distance minimale entre points d’appui exigée par la norme NF P 90-306 est idéale pour se prémunir des risques de franchissement par des enfants de moins de 5 ans. | préconisé pour la protection des bassins privés à usage familial et collectif (hôtels, campings…). – Une FERMETURE À CLÉ du verrou. |
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– Le POSITIONNEMENT
DU VERROU À 1,50 M DU SOL |
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| Les barreaux d’Aquasûre® n’offrent aucune prise : l’escalade ou l’enjambement sont impossibles. Leurs formes arrondies et lisses écartent tout risque de coupure ou de piqûre. | |
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| L’écartement des barreaux de 95 mm évite les risques de coincement d’un enfant. |
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| LES ATOUTS | Pour vous permettre de composer une barrière de protection à vos mesures, plusieurs éléments sont mis à votre disposition : un panneau de 1 m, un panneau de 2 m, un poteau et un portillon sur platine ou à sceller. Tous répondent aux mêmes exigences de sécurité.
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| Une protection toute en beauté | ||
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Pureté des lignes, design, couleur blanche laquée… AQUASÛRE® sait aussi s’harmoniser avec votre piscine et son environnement. La surveillance des adultes reste primordiale : elle est facilitée par la grande visibilité de la piscine au travers du barreaudage. | |
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AQUASÛRE® est un concept en aluminium revêtu d’une peinture polyester laquée blanc. Les matériaux utilisés pour la fabrication du produit sont non corrosifs. | |
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Le concept modulable
de montage permet d’épouser toutes les formes de piscines en posant des panneaux de 1 m ou 2 m en réalisant des angles à 80° au minimum. Les panneaux prémontés facilitent la pose à l’avancement, la fixation poteaux-panneaux étant assurée par des colliers. L’installation est rapide grâce à des poteaux montés sur platine ou à sceller. Une notice de montage est incluse dans le colis du portillon ou disponible sur simple demande. |
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Conforme aux exigence de la norme NF P90-306 |
 FERMETURE
ET VERROUILLAGE SÉCURISÉSLe portillon pivotant AQUASÛRE® bénéficie d’une sécurité maximale grâce à : • L’ouverture vers l’extérieur empêchant les enfants de pousser la porte pour entrer • La fermeture à clef du verrou • La refermeture et le verrouillage automatiques après ouverture. • La position du verrou hors d’atteinte des enfants (1,50 m). |
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Extrait
de la norme AFNOR : “Le moyen d’accès peut-être
pivotant ou coulissant. Lorsqu'il est pivotant, l’ouverture doit
se faire vers l’extérieur de la piscine. Le moyen d’accès
doit être à fermeture et verrouillage manuels ou automatiques
pour l’usage familial. Le moyen d’accès doit être à fermeture
et verrouillage automatique pour l’usage collectif. Le système
de déverrouillage doit être à l’épreuve
des enfants.”
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| DISTANCE
ENTRE POINTS D’APPUI 1,10 M = CLÔTURE INFRANCHISSABLE Tous les points d’appui sont distants d’au moins 1,10 m pour empêcher l’escalade. Les tests d’application d’une charge de 17,5 kg tous les 50 cm montrent que la clôture ne se déforme pas. La hauteur totale de la barrière est de 1,30 m. |
DURABILITÉ ET
RÉSISTANCE La barrière AQUASÛRE® résiste à l’essai dynamique qui est effectué sur le remplissage : il correspond à la chute d’un corps de 50 kg, d’une hauteur de 30 cm. |
| Extrait
de la norme AFNOR : “La hauteur minimale entre 2 points d’appui doit toujours être supérieure ou égale à 1,10 m.” |
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| AQUASÛRE : une barriére design et esthétique |
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LE
PROFIL DES BARREAUX Le profil des barreaux est unique et é légant : ses formes arrondies donnent à la clôture AQUASÛRE® une impression de fluidité. AQUASÛRE® s’intègre avec harmonie à son environnement quel qu’il soit (jardin, façade de la maison…). |
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LONGÉVITÉ En aluminium revêtu d’une peinture polyester, AQUASÛRE® bénéficie de la garantie DIRICKX 10 ans professionnel anti-corrosion. Autre atout : l’aluminium exige très peu d’entretien, un lavage à l’eau tiède suffit ! |
| AQUASÛRE : une pose rapide et facile |
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ADAPTABILITÉ Le concept modulable de montage permet d’épouser toutes les formes de la piscine : – panneaux de 1 m ou 2 m – les angles peuvent varier de 80° à 180 °.  SIMPLICITÉDes travaux très simples à réaliser : une pose à l’avancement facile grâce à des panneaux montés. |
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RAPIDITÉ Installation rapide sur toutes les configurations : les poteaux sont équipés de platines qui se boulonnent directement sur le revêtement dur existant (carrelage, béton, chape) ou sur des plots béton. Une notice détaillée décrit la pose. En option : les poteaux à sceller. |
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LA
SURVEILLANCE PERIPHERIQUE DES PISCINES PAR FAISCEAUX INFRAROUGES CORAIL PROTECT |
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SÉCURITÉ -
ESTHÉTIQUE
SYSTÈME PROFESSIONNEL |
| LA
SÉCURITÉ DES PISCINES LOI - DÉCRET - NOTES |
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La
surveillance périphérique des piscines par faisceaux
infrarouge
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| STRUCTURE D’UNE BARRIÈRE | ||||||
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Chaque
barrière estdonc
composée de 2 faisceaux infrarouge. |
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| DÉCLENCHEMENT DE L’ALARME |
ALIMENTATION | |||||
| L’alarme se déclenche quand au moins un des 2 faisceaux est coupé. | L’alimentation doit être placée dans le local technique. Elle alimente en 24Vdc redressé filtré toutes les balises. La balise maître alimente toutes les balises esclave en 12Vdc pour l’électronique, sauvegardée par batterie. | |||||
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INFORMATIONS D’ALARME Les informations d’alarme de chaque balise esclave sont centralisées sur la balise maître. Le boîtier de commande est raccordé à la balise maître. Il doit être positionné à 1,60 m du sol. |
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UTILISATION
DU SYSTÈME Lorsque l’on veutut iliser la piscine, on désactive le système par appui simultané sur les 2 touches A et B. Lorsque l’on quitte la piscine, on doitr éactiver le système par appui simultané sur les 2 touches A et B. |
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| SIGNALISATION
ET ALARME SECTEUR PISCINE : Sirène incorporée dans la balise maître. 2 contacts pour alarme déportées. Option d’éclairage incorporé déclenchant sur alarme. SECTEUR HABITATION : Option commande et sirène déportées par radio COMMUTATEUR À CLEF Il permet dans certains cas très spécifiques, de mettre à l’arrêt complet le système. La mise à l’arrêt complet nécessite la prise de précautions particulières pour la sécurité, en effet aucune surveillance n’est alors assurée par le système. |
RÉARMEMENT
AUTOMATIQUE Après utilisation de la piscine, la surveillance doit être remise en marche. En cas d’oubli, la fonction de réactivation automatique joue son rôle. Pendant la baignade, les faisceaux infrarouge sont toujours présents, mais l’alarme n’est pas déclenchée quand on y passe devant. Lors de la désactivation, une temporisation réglable de 30 min à 5 h réactive automatiquement la surveillance. Pendant la baignade, chaque fois qu’un faisceau est coupé, le compte à rebours repart à 0. 60 secondes avant la réactivation automatique, une alerte sonore prévient qu’il est nécessaire de couper un faisceau pour remettre à 0 le compte à rebours. |
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Le
pack CORALIA permet d’effecturer la surveillance de la périphérie de votre piscine par rayons à infrarouge, reliés à une sirène d’alarme.  Système
conforme à la norme AFNOR NF 90307 La
sirène vous alerte avant la chute dans l’eau, Les
balises sont esthétiques, discrètes, robustes
et faciles à utiliser. Fonctionnement
fiable 24h/24h en présence de tout type d'aspiration et de
nettoyage automatiquede la piscine. |
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Protection des centrales nucléaires et autres installations stratégiques. | |
| Les photos présentées dans ce document sont non contractuelles. Nous nous réservons le droit de modifier totalement ou en partie les caractéristiques de nos articles ou le contenu de ce document, sans préavis. |
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| Conception
- Fabrication - Partenariat Société SORHEA spécialiste systèmes Le système de surveillance des piscines CORALIA est conforme aux normes suivantes : • Norme de produits « Alarmes pour piscines » : NF P90-307 • Compatibilité électromagnétique (directive CEM) : NF EN 50081-1 et NF EN 50130-4 • Sécurité du matériel (Directive Basse Tension « DBT ») : NF EN 60950 • Environnement climatique : NF EN 50131-5 |
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| OPEN SOLAR ENERGY |
| Volet roulant hors sol (commande à énergie
solaire) *Pas d'installation électrique - lames opaques uniquement Coloris au choix sable / bleu / blanc |
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| Couverture automatique à énergie
solaire Conforme norme NFP 90 308 Moteur intégré dans l'axe.Alimentation 2 batteries régulées électriquement et alimentées par panneau photovoltaïque à haut rendement. Orientation capteur sud / sud-ouest |
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| BANC SOLAR ENERGY |
| Volet hors sol, habillage banc
PVC blanc ou bois Pas d'installation électrique - lames opaques commande mécanisme solaire (batterie / capteurs) Coloris des lames sable / bleu / blanc au choix |
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| Couverture automatique hors
sol, habillée d'un banc, lisse PVC blanc (en option bois avec plus value) - Conforme norme NFP 90 308 Moteur intégré dans l'axe. Alimentation moteur batterie régulées - alimentée par capteurs solaires photovoltaïques haut rendement. Orientation sud / sud-ouest |
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